- venant aux droits de
- сущ.
юр. представляя права
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
venant aux droits de
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Droits de l'homme en France — Déclaration des droits de l homme. Depuis la Déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789, la France est souvent appelée « la patrie des droits de l homme »[1] … Wikipédia en Français
Droits du Sund — Carte des côtes danoises à l ouest, et des côtes suédoises à l est, datant de 1888. Les droits du Sund (danois : Øresundstolden, suédois : Öresundstullen) étaient des droits de douane en vigueur dans le Sund q … Wikipédia en Français
Droits des immigrés — Immigration Solde migratoire en 2008 Solde migratoire positif … Wikipédia en Français
Droits de douane — Droit de douane Le droit de douane est un impôt prélevé sur une marchandise importée lors de son passage à la frontière. Ces droits peuvent être forfaitaires ou représenter un pourcentage du prix (droits « ad valorem »). En rendant plus … Wikipédia en Français
Droits des personnes LGBT en Égypte — Les droits LGBT en Égypte sont marqués par l absence de reconnaissance de l homosexualité de la part de l administration au pouvoir dans ce pays. Les relations homosexuelles sont couvertes par la législation générale qui gouverne la moralité… … Wikipédia en Français
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Immigration Aux États-Unis — L immigration est un phénomène démographique qui encadre l histoire des États Unis au XXe siècle. Les immigrants sont arrivés à raison de plus d un million par an durant la première décennie du siècle et d environ un million par an au cours de la … Wikipédia en Français
Immigration aux Etats-Unis — Immigration aux États Unis L immigration est un phénomène démographique qui encadre l histoire des États Unis au XXe siècle. Les immigrants sont arrivés à raison de plus d un million par an durant la première décennie du siècle et d environ un… … Wikipédia en Français
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Controverses liées aux Témoins de Jéhovah — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fond … Wikipédia en Français
Sainte-Croix-aux-Mines — Pour les articles homonymes, voir Sainte Croix. 48° 15′ 46″ N 7° 13′ 34″ E … Wikipédia en Français
